Bienvenue sur Aurore ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Aurore. Aurore exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, le contenu, les fonctionnalités, les outils, les produits et les services connexes afin de vous fournir, en tant que client(e), une expérience d’achat personnalisée (ci-après les « Services »). Aurore est une boutique propulsée par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.

Les Conditions générales d’utilisation ci-dessous, ainsi que toutes les politiques y afférentes (les « Conditions de service » ou « Conditions ») décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux et couvrent des domaines tels que les clauses de non-responsabilité et les limitations de responsabilité. Dans la mesure où une disposition entrerait en conflit avec des règles d’ordre public en matière de protection du consommateur (Québec) ou avec la garantie légale prévue au Code civil du Québec, ces droits prévalent.

En visitant, en interagissant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions de service et par notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions de service ou cette Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.

Définitions — « Site » (aurore-qc.ca et sous-domaines), « Boutique » (notre boutique en ligne), « Contenus numériques » (vidéos, guides, accès membres), « Compte », « Client » (consommateur). Les politiques suivantes sont incorporées par renvoi : Politique de confidentialité (Loi 25), Politique sur les témoins de connexion, Politique de retours/livraison, Mentions légales/CGV. Langue : la version française prévaut en cas de divergence.

SECTION 1 — ACCÈS ET COMPTE

En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre province de résidence, et vous nous donnez votre accord pour permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services (parcourir la Boutique, créer un Compte, acheter), il peut vous être demandé de fournir certaines informations : courriel, coordonnées de facturation, de paiement et d’expédition. Vous déclarez et garantissez que ces informations sont véridiques, à jour et complètes et que vous avez les droits nécessaires pour les fournir.

Vous êtes seul(e) responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités réalisées via votre Compte. Vous n’êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder votre Compte à une autre personne. Veuillez nous aviser immédiatement de tout accès non autorisé. Nous pouvons suspendre temporairement un Compte pour des raisons de sécurité (p. ex. suspicion de fraude), sous réserve de vous en aviser dès que raisonnablement possible.

SECTION 2 — NOS PRODUITS

Nous nous efforçons de fournir une représentation fidèle de nos produits et services. Toutefois, l’apparence (couleurs, textures) peut différer selon l’appareil, ses paramètres et sa configuration.

Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services répondra à vos attentes individuelles (sans limiter la garantie légale de qualité et de durabilité prévue aux articles 1726 et suivants C.c.Q. et à la Loi sur la protection du consommateur).

Toutes les descriptions sont susceptibles d’être modifiées en tout temps et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous pouvons retirer tout produit et limiter les quantités offertes à toute personne, région ou juridiction.

Disponibilité : ventes jusqu’à épuisement des stocks. En cas d’indisponibilité après commande, nous proposerons un remboursement ou une solution équivalente.

Avertissement santé (contenant des contenus d’entraînement) : nos contenus sont informatifs et ne remplacent pas un avis médical.

SECTION 3 — COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. Aurore se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande à sa discrétion. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant acceptation. Sauf indication contraire, l’acceptation du contrat a lieu à l’envoi de notre courriel de confirmation de commande (ou, pour les contenus numériques, à l’activation de l’accès), sous réserve de disponibilité.

Veuillez vérifier votre commande avant de la soumettre ; nous pourrions ne pas être en mesure de répondre aux demandes d’annulation après l’acceptation. En cas de refus/modification/annulation, nous tenterons de vous informer via les coordonnées fournies (courriel, adresse de facturation et/ou téléphone).
Vos achats peuvent être retournés ou échangés uniquement conformément à notre Politique de retours. 

Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, non à la revente commerciale ou à l’exportation.

Formation du contrat : acceptation à l’expédition (produits) ou à l’activation d’accès (contenus numériques). Pour les contrats conclus à distance, si la date de livraison convenue n’est pas respectée, ou à défaut dans les 30 jours suivant l’achat, vous pouvez exercer les droits d’annulation prévus par la Loi sur la protection du consommateur.

Prévention de fraude : nous pouvons refuser/annuler en cas de suspicion (remboursement intégral le cas échéant).

SECTION 4 — PRIX ET FACTURATION

Les prix, réductions et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande et figure dans votre courriel de confirmation. Sauf indication contraire, les prix n’incluent pas les frais d’expédition/manutention, droits ou frais d’importation.
Les prix en ligne peuvent différer de ceux offerts en magasins physiques ou sur d’autres boutiques tierces. Certaines promotions sont régies par des conditions distinctes ; en cas de conflit, les conditions de l’offre prévalent.
Vous vous engagez à fournir des données de paiement exactes et à les mettre à jour (adresse, carte, dates d’expiration) afin que nous puissions traiter vos transactions et communiquer avec vous.
Vous déclarez et garantissez que : (i) les informations de carte sont vraies et complètes, (ii) vous êtes autorisé(e) à utiliser ce moyen de paiement, (iii) les montants facturés seront honorés, (iv) vous paierez les montants dus, frais d’expédition et taxes applicables compris.

Monnaie et taxes (Québec) — Tous les prix sont en dollars canadiens (CAD). Aurore n’est pas inscrit à la TPS/TVH ni à la TVQ (petit fournisseur < 30 000 $) ; par conséquent aucune taxe n’est facturée tant que ce statut demeure. Si notre statut change, la page sera mise à jour et les taxes applicables seront perçues. Si notre statut change (atteinte du seuil ou inscription volontaire), cette page sera mise à jour et les taxes applicables seront perçues à compter de la date d’inscription. Les clients situés hors Québec sont responsables des taxes, droits et frais locaux applicables, le cas échéant.

SECTION 5 — EXPÉDITION ET LIVRAISON

Les délais d’expédition sont estimatifs et non garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les autorités douanières ou des événements indépendants de notre volonté.
Délais indicatifs : Québec 2 à 5 jours ouvrables, Canada 3 à 7 jours.
Une fois les produits transférés au transporteur, le titre et le risque de perte vous sont transférés, sans limiter vos droits de consommateur au Québec. Sous réserve de la Loi sur la protection du consommateur (Québec), pour les contrats à distance le risque et le titre ne vous sont transférés qu’à la livraison effective de l’article à l’adresse indiquée (ou au point de collecte autorisé), sauf si vous avez choisi vous-même un transporteur.
En cas d’avarie/perte, veuillez nous écrire dans les 48 h avec photos (article, emballage, étiquette transporteur).

SECTION 6 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les Services (marques, textes, images, vidéos, audios, mises en page, etc.) sont la propriété d’Aurore (Bussière & Doan S.E.N.C), de ses affiliés ou concédants, et sont protégés par les lois canadiennes et internationales.
Usage autorisé : personnel et non commercial. Toute reproduction, diffusion, adaptation ou exploitation requiert notre accord écrit préalable. Rien dans ces Conditions n’accorde une licence implicite.
Les noms, logos, produits, concepts et slogans Aurore sont des marques d’Aurore. Les marques Shopify appartiennent à Shopify. Les autres marques appartiennent à leurs détenteurs.

SECTION 7 — OUTILS FACULTATIFS

Vous pouvez accéder à des outils clients offerts par des tiers, fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie. Votre utilisation relève de votre appréciation et suppose d’accepter les conditions des tiers concernés. De nouvelles fonctionnalités/outils pourront être ajoutés et seront également soumises aux présentes Conditions.

SECTION 8 — LIENS VERS DES TIERS

Les Services peuvent contenir des hyperliens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu, ni des achats/transactions réalisées chez eux. Veuillez revoir leurs politiques avant toute transaction. Les questions ou réclamations sur des produits/services tiers doivent être adressées au tiers.

SECTION 9 — RELATION AVEC SHOPIFY

Aurore est propulsée par Shopify. Cependant, vos achats sont réalisés directement avec Aurore (vendeur contractant). En utilisant les Services, vous reconnaissez que Shopify n’est pas partie à la vente et n’assume aucune responsabilité pour les transactions entre vous et Aurore.

SECTION 10 — POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ (LOI 25)

Les renseignements personnels recueillis via les Services sont traités selon notre Politique de confidentialité et peuvent, le cas échéant, être traités par Shopify selon la politique de Shopify.
Responsable des renseignements personnels (Loi 25) : Gabriel Doan — support@aurore-qc.ca.
Vos droits : accès, rectification, retrait du consentement, portabilité (selon l’échéancier légal), désindexation le cas échéant.
Témoins de connexion : vous pouvez gérer les catégories via notre bannière de consentement. Les paramètres de confidentialité applicables sont activés par défaut au niveau le plus élevé lorsque cela s’applique.

SECTION 11 — RETOUR D’EXPÉRIENCE (AVIS/COMMENTAIRES)

Si vous soumettez des idées, suggestions, avis ou autres contenus (« Retour d’expérience »), vous nous accordez une licence mondiale, perpétuelle, libre de redevances et pouvant faire l’objet d’une sous-licence pour utiliser, reproduire, publier, distribuer et afficher ce contenu.
Vous garantissez détenir les droits nécessaires, divulguer toute contrepartie perçue, et respecter les présentes Conditions. Nous pouvons, sans obligation, modérer ou retirer tout contenu non conforme (illégal, offensant, contrefaisant, etc.). Vous demeurez responsable de votre contenu.

SECTION 12 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Des erreurs typographiques ou inexactitudes peuvent survenir (descriptions, prix, promotions, frais, délais, disponibilités). Nous nous réservons le droit de corriger ou mettre à jour l’information, ou d’annuler des commandes affectées par une erreur manifeste, en vous avisant. Les commandes déjà conclues demeurent assujetties aux conditions et au prix en vigueur au moment de l’achat, sous réserve d’erreur manifeste.

SECTION 13 — UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez utiliser les Services qu’à des fins licites. Sont notamment interdits : (a) violations de lois/règlements ; (b) atteintes aux droits de propriété intellectuelle ; (c) harcèlement, diffamation, contenus haineux ; (d) transmissions trompeuses ; (e) spam/hameçonnage/bots/scraping malveillant ; (f) contournement des fonctions de sécurité. Nous pouvons suspendre, désactiver ou résilier un compte en cas de violation. Toute mesure prise le sera de manière proportionnée et motivée lorsque requis par la loi.

SECTION 14 — RÉSILIATION

Nous pouvons résilier votre accès aux Services à notre discrétion, en tout temps, sans préavis. Les sommes dues jusqu’à la date de résiliation demeurent exigibles. Les sections « Propriété intellectuelle », « Retour d’expérience », « Limitation de responsabilité », « Indemnisation », « Dissociabilité », « Renonciation ; Intégralité », « Cession », « Droit applicable », « Politique de confidentialité » survivent à la résiliation.

SECTION 15 — CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DES GARANTIES

Sauf mention expresse, les Services et produits offerts via les Services sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans représentation ni garantie, expresse ou implicite (qualité marchande, adéquation à un usage particulier, durabilité, titre, absence de contrefaçon).
Nous ne garantissons pas que l’utilisation sera ininterrompue, opportune, sûre ou exempte d’erreurs. Certaines juridictions limitent ces exclusions ; dans ce cas, la portée de la non-responsabilité s’applique dans la mesure permise.

SECTION 16 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans la mesure permise par la loi, en aucun cas Aurore, ses partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, contractants, fournisseurs ou concédants (ni Shopify et affiliés) ne peuvent être tenus responsables de dommages indirects, spéciaux, punitifs ou consécutifs (perte de profits, revenus, économies, données, coûts de remplacement), découlant de l’utilisation des Services ou de tout produit obtenu via les Services, même si vous avez été averti(e) de la possibilité de tels dommages.
Cette limitation ne s’applique pas en cas de faute lourde ou lorsque la loi l’interdit et n’affecte pas vos droits d’ordre public en matière de protection du consommateur (Québec).

SECTION 17 — INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité Aurore, Shopify et leurs affiliés, dirigeants, employés, agents, concédants et fournisseurs contre toute réclamation ou demande (y compris honoraires raisonnables d’avocat) découlant de votre violation des présentes Conditions, de la loi ou des droits d’un tiers, ou de votre utilisation des Services. Nous vous aviserons des réclamations indemnisées et vous coopérerez de bonne foi.

SECTION 18 — DISSOCIABILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle sera appliquée dans la mesure permise, la partie invalide étant réputée retranchée sans affecter la validité des autres dispositions.

SECTION 19 — RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait pour nous de ne pas exercer un droit n’emporte pas renonciation. Les présentes Conditions, ainsi que toute politique publiée sur le Site (retours, livraison, confidentialité), constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et remplacent tout accord antérieur relatif aux Services.

SECTION 20 — CESSION

Vous ne pouvez déléguer, transférer ou céder le présent accord ni aucun droit/obligation sans notre consentement écrit. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions et nos droits/obligations sans consentement.

SECTION 21 — DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions et tout accord par lequel nous vous fournissons des Services sont régis par les lois du Québec. Sans limiter les protections impératives du consommateur, tout litige peut être porté devant le tribunal compétent du district de votre domicile (Québec).

SECTION 22 — TITRES

Les titres sont fournis pour commodité et n’affectent pas l’interprétation des Conditions.

SECTION 23 — MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions sur cette page. Nous pouvons mettre à jour les Conditions en publiant des modifications sur le Site. En cas de modification importante (p. ex. abonnements), nous fournirons un avis préalable raisonnable avec la date d’entrée en vigueur. Le fait de continuer à utiliser les Services après publication constitue acceptation des modifications.

SECTION 24 — COORDONNÉES (Identification légale)

Bussière & Doan S.E.N.C (Aurore) — NEQ : 3380648637
Adresse : 13 rue du Vieux-Fourneau, Fossambault-sur-le-Lac (Québec), G3N 2H4
Courriel (SAV) : support@aurore-qc.ca — Téléphone : 581-307-6653
Responsable des renseignements personnels (Loi 25) : Gabriel Doan — support@aurore-qc.ca. Statut taxes : non inscrit à la TPS/TVH et à la TVQ (petit fournisseur, < 30 000 $). Si ce statut change, l’information sera mise à jour et les taxes perçues conformément à la loi.

• Contenus numériques : non remboursables après activation (sauf défaut technique non résolu).

• Témoins de connexion : gestion via la bannière de consentement.